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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTION
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VEAU D'OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEAU D'OC
SOFIVO PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92430938
Date de dépôt :
11/08/1992
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
11/08/2012

Présentation de la marque VEAU D'OC

Déposée le 11 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « VEAU D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVO PRODUCTION domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2224798) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 338 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2224798) - 78220 - France.

La marque VEAU D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEAU D'OC est expirée depuis le 11 août 2012.

SOFIVO PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LE VEAU PRAIRIAL , CENTRELVO , Veau Prairial , LE LAITON


SOFIVO PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2224798) - 50890 - France - SIREN 318338423


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2224798) - 78220 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2002 n°2224798 - Publication au BOPI 2002-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Inscription le 2 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209573 - Publication au BOPI 1996-12-02

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356540 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400444 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

* Animaux vivants * Viandes en carcasses, découpe et unités de ventes consommateurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.